Introduction au marché intérieur
: Libre circulation des marchandises di Claude Blumann (Autore), Brunessen
Bertrand (Autore), Loïc Grard (Autore), Fabienne Peraldi-Leneuf (Autore), Collectif (Autore)
Ce quatrième volume de la grand
matière "Marché intérieur" du Commentaire J Mégret porte sur deux
thèmes différents mais complémentaires, une introduction au marché intérieur,
et une étude de la libre circulation des marchandises. L'introduction au marché
intérieur aurait pu figurer en tête de tous les volumes de la grande matière
mais il a semblé que le recul des trois premiers volumes permettait d'avoir une
vue plus claire de la situation, surtout après avoir franchi le cap des vingt
ans du grand marché intérieur, lancé par la Commission dans son célèbre livre
blanc de 1985 et presque définitivement achevé en 1992. Le marché intérieur,
héritier du marché commun qui a longtemps symbolisé la Communauté européenne,
reste une des principales réalisations de l'Union européenne ; il en forme le
socle, sur lequel se sont greffées toutes les avancées ultérieures. La libre circulation des marchandises constitue l'objet
du livre II de l'ouvrage, le plus important quantitativement. La libre
circulation des marchandises attire peut-être aujourd'hui moins les regards,
notamment de la doctrine, que les questions liées aux personnes mais il n'en
demeure pas moins qu'elle conserve une place prépondérante au sein des grandes
libertés. Non seulement, elle figure toujours en tête de la présentation
effectuée par les traités, mais, en dépit des progrès effectués par les autres
libertés, elle garde encore une longueur d'avance en ce qui concerne les
techniques juridiques qui en permettent la mise en oeuvre. Son objectif
principal est de lutter contre toutes les entraves susceptibles de freiner le
libre mouvement des échanges intracommunautaires de marchandises.