L'effectivité du droit de l'Union européenne
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La
référence à«l’effectivité » sature l’ensemble du discours juridique et
politique sur l’intégration européenne. L’Union européenne se réclame de
son effectivité, fondant une grande partie de sa légitimité sur les
gains que la mise en commun des compétences emporterait et le droit de
l’Union européenne s’est largement construit autour de cette notion. En
dépit de l’omniprésence de la notion d’effectivité, ses contours, ses
usages, sa portée restaient pourtant encore largement à préciser. En
outre, l’effectivité de l’Union européenne et de ses normes se voit
aujourd’hui de plus en plus souvent dénoncée comme faux-semblant ou
contestée au nom d’autres impératifs qu’elle sacrifierait.
L’ambition de l’ouvrage est alors de prendre une exacte mesure de l’effectivité du droit de l’Union européenne. À cet effet, les contributions rassemblées dans cet ouvrage se proposent d’abord de mieux cerner la notion d’effectivité par des approches pluridisciplinaires. Elles tendent ensuite à préciser le rôle que joue l’effectivité dans la structuration de l’ordre juridique de l’Union et, partant, dans la réalisation des buts du traité. Elles évoquent enfin les limites que l’effectivité du droit de l’Union européenne rencontre.
Cet ouvrage s’adresse aux praticiens en droit européen ainsi qu’aux professeurs, chercheurs et étudiants spécialisés.
L’ambition de l’ouvrage est alors de prendre une exacte mesure de l’effectivité du droit de l’Union européenne. À cet effet, les contributions rassemblées dans cet ouvrage se proposent d’abord de mieux cerner la notion d’effectivité par des approches pluridisciplinaires. Elles tendent ensuite à préciser le rôle que joue l’effectivité dans la structuration de l’ordre juridique de l’Union et, partant, dans la réalisation des buts du traité. Elles évoquent enfin les limites que l’effectivité du droit de l’Union européenne rencontre.
Cet ouvrage s’adresse aux praticiens en droit européen ainsi qu’aux professeurs, chercheurs et étudiants spécialisés.
