La sécurité des équipements sportifs
di: Helene Fortin Cremilliac
Depuis plusieurs années, la sécurité est au centre des débats dans les collectivités territoriales. Pour tendre vers une sécurité optimale, les maîtres d'ouvrage et gestionnaires d'équipements doivent mettre en oeuvre différents règlements. Certains sont pris en compte dès le choix du site, la conception et la construction de l'équipement sportif. D'autres sont à mettre en oeuvre en phase d'exploitation. Les origines des textes à prendre en compte lorsque l'on se préoccupe de sécurité des équipements sportifs sont diverses : Code de l'urbanisme, Code de la construction, Code du sport notamment. L'objectif de cet ouvrage est de faire le point sur ces différents textes, de cerner leur champ d'application et de préciser les obligations du propriétaire ou de l'exploitant, notamment en matière de vérification et de contrôle. Ce dossier présente les textes en matière de sécurité et d'urbanisme, les dispositions générales en matière de sécurité contre les risques d'incendie et de panique, avec les spécificités des équipements sportifs en ce domaine. Il propose également un point sur les dispositions du Code du sport en matière d'homologation des enceintes sportives et expose les garanties d'hygiène et de sécurité propres aux établissements dans lesquels se pratiquent des activités physiques et sportives, ainsi que les règles fédérales relatives aux équipements.
